Conseil Municipal du 26 janvier 1987




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W24 Page 022Séance du 26 Janvier 1987 - Registre 137W24 Page 022 - Délibération
137W24 Page 026Bail rue Jonas - Registre 137W24 Page 026 - Délibération
137W24 Page 027Convention avec le centre municipal d'action sociale concernant des contrats d'assurances - Registre 137W24 Page 027 - Délibération
137W24 Page 028Remboursement aux moniteurs municipaux d'éducation physique des frais d'utilisation de leur véhicule personnel pour les besoins du service|-|Contrat pour la maintenance de machines a écrire et a calculer - Registre 137W24 Page 028 - Délibération
137W24 Page 029Loisirs quotidiens des jeunes. Tarifs de participation des familles à un séjour - Registre 137W24 Page 029 - Délibération
137W24 Page 030Convention concernant les stages effectués par les jeunes dans le cadre des TUC|-|Convention avec l'Etat dans le cadre des TUC pour 1987 - Registre 137W24 Page 030 - Délibération
137W24 Page 031Approbation du cahier des charges pour l'appel d'offres concernant les fournitures scolaires - Registre 137W24 Page 031 - Délibération
137W24 Page 032Approbation du cahier des charhes pour l'appel d'offres concernant la fourniture de lait aux restaurants scolaires municipaux|-|Réfection des maçonneries et des peintures intérieures de l'église St André - Registre 137W24 Page 032 - Délibération
137W24 Page 033Entretien ménager du complexe sportif Maurice Baquet et de la maison de quartier des Coudreaux - Registre 137W24 Page 033 - Délibération
137W24 Page 034Augmentation des tarifs des droits de voirie - Registre 137W24 Page 034 - Délibération
137W24 Page 036Approbation du dossier de consultation des entreprises concernant les travaux d'infrastructures et des VRD pour la maison de quartier des Coudreaux et le stade Maurice Grouselle|-|Convention avec L'ADESA pour exécution de travaux de nettoiement - Registre 137W24 Page 036 - Délibération
137W24 Page 037Désignation de conseillers municipaux au conseil d'administration du centre communal d'action sociale - Registre 137W24 Page 037 - Délibération
137W24 Page 038Garantie communale pour un emprunt complémentaire contracté par L'OPMHLM - Registre 137W24 Page 038 - Délibération
137W24 Page 039Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W24 Page 039 - Délibération
137W24 Page 040Questions diverses - Contrat de fourniture de chaleur par le syndicat mixte pour la géothermie - Registre 137W24 Page 040 - Délibération